Le respect de votre vie priv\u00e9e est important pour ÐÇ¿Õ´«Ã½ Industries\u00a0Inc. et ÐÇ¿Õ´«Ã½ AB (l’entit\u00e9 ÐÇ¿Õ´«Ã½ concern\u00e9e en possession de vos renseignements personnels et d\u00e9sign\u00e9e dans la pr\u00e9sente politique par \u00ab\u00a0ÐÇ¿Õ´«Ã½\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0notre\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0on\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0nous\u00a0\u00bb). La pr\u00e9sente politique (\u00ab\u00a0Politique de confidentialit\u00e9\u00a0\u00bb) vise \u00e0 vous informer (i) sur la fa\u00e7on dont ÐÇ¿Õ´«Ã½ Industries Inc. recueille, utilise et divulgue vos renseignements personnels conform\u00e9ment aux lois canadiennes sur la protection de la vie priv\u00e9e, (ii) sur la fa\u00e7on dont ÐÇ¿Õ´«Ã½ AB en sa qualit\u00e9 de contr\u00f4leur traite vos donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment au R\u00e8glement n\u00ba 2016\/679 de l’Union europ\u00e9enne (\u00ab\u00a0UE\u00a0\u00bb), du 27 avril 2016 appel\u00e9 \u00ab\u00a0R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es\u00a0\u00bb (le \u00ab\u00a0RGPD\u00a0\u00bb), (iii) sur la fa\u00e7on dont ÐÇ¿Õ´«Ã½ Industries Inc. en tant que contr\u00f4leur traite des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de personnes se trouvant dans un pays de l’UE ou d’un pays de l’Espace \u00e9conomique europ\u00e9en (EEE) non membre de l’UE, dans la mesure o\u00f9 un tel traitement rel\u00e8verait du champ d’application extraterritorial du RGPD ou de la loi transposant le RDPP dans un pays de l’EEE non membre de l’UE (toute r\u00e9f\u00e9rence au RGPD, y compris une r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la l\u00e9gislation d’un tel pays de l’EEE) car elle est li\u00e9e (a) \u00e0 l’offre de biens ou de services \u00e0 ces personnes ou (b) \u00e0 la surveillance de leur comportement dans l’UE ou le pays tiers concern\u00e9 de l’EEE non membre de l’UE ainsi que (iv) d’autres informations importantes concernant votre vie priv\u00e9e.<\/p>\n
En utilisant l’un de nos sites Web que nous choisissons de lier \u00e0 la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9, ou en choisissant de soumettre des renseignements personnels \u00e0 ÐÇ¿Õ´«Ã½, vous signifiez votre consentement \u00e0 tous les termes de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 aux fins des lois canadiennes sur la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Si vous n’\u00eates pas d’accord avec les termes de cette politique de confidentialit\u00e9, veuillez ne pas utiliser nos sites Web ou soumettre des informations personnelles \u00e0 ÐÇ¿Õ´«Ã½.<\/p>\n
ÐÇ¿Õ´«Ã½ se r\u00e9serve le droit de modifier cette politique de confidentialit\u00e9 \u00e0 tout moment. Nous tiendrons compte de toute modification apport\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 sur cette page et indiquerons la date de la derni\u00e8re modification de cette politique de confidentialit\u00e9. En continuant d’acc\u00e9der \u00e0 nos sites Web et\/ou d’utiliser nos sites Web ou en nous fournissant des renseignements personnels apr\u00e8s ces changements, vous acceptez et consentez \u00e0 la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9, telle que r\u00e9vis\u00e9e, aux fins des lois canadiennes sur la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel dans la mesure applicable. Veuillez r\u00e9viser p\u00e9riodiquement cette politique de confidentialit\u00e9 afin de savoir quels renseignements personnels nous recueillons, comment nous les utilisons et avec qui nous pouvons les partager.<\/p>\n
Les renseignements personnels (au sens des lois canadiennes sur la protection de la vie priv\u00e9e) ou les donn\u00e9es personnelles (tels que r\u00e9gies par le RGPD) sont tout renseignement vous concernant en tant que personne identifiable. Les renseignements personnels ou les donn\u00e9es personnelles ne comprennent pas les renseignements qui concernent une entreprise ou une autre entit\u00e9 juridique et non une personne physique, comme l’adresse professionnelle, l’adresse \u00e9lectronique professionnelle, le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone professionnel ou le num\u00e9ro de fax professionnel (autres que ceux d’une personne pr\u00e9cise dans l’entreprise). Dans la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9, les termes \u00ab\u00a0renseignements personnels\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0donn\u00e9es personnelles\u00a0\u00bb seront utilis\u00e9s de mani\u00e8re interchangeable, bien que ce dernier ait une port\u00e9e potentiellement plus grande que le premier.<\/p>\n
Il existe de nombreuses fa\u00e7ons \u00e0 partir desquelles nous pouvons acqu\u00e9rir des informations personnelles vous concernant si vous \u00eates un utilisateur actuel ou potentiel de produits ÐÇ¿Õ´«Ã½. Cela se produit, sans exclure d’autres moments, lorsque\u00a0:<\/p>\n
Lors des diff\u00e9rents types de contact indiqu\u00e9s \u00e0 la section pr\u00e9c\u00e9dente, il est possible que nous recueillions certaines ou toutes les informations personnelles suivantes\u00a0:<\/p>\n
Les renseignements personnels que nous recueillons peuvent \u00eatre utilis\u00e9s ou autrement trait\u00e9s aux fins pour lesquelles ils ont \u00e9t\u00e9 recueillis, tel que pr\u00e9vu dans la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9, ou \u00e0 d’autres fins qui vous sont divulgu\u00e9es et auxquelles vous consentez lorsque les lois canadiennes sur la protection des donn\u00e9es personnelles s’appliquent ou lorsque l’un des motifs juridiques \u00e9nonc\u00e9s dans le RGPD s’applique.\u00a0 Par exemple, nous pouvons utiliser vos renseignements personnels aux fins suivantes et, lorsque le RGPD s’applique, pour les motifs juridiques suivants :<\/p>\n
\n Objet<\/strong>\n <\/td>\n| \n Base juridique du RGPD<\/strong>\n <\/td>\n<\/tr>\n | exploiter nos sites Web conform\u00e9ment \u00e0 leurs termes et conditions, notamment toute fonction \u00ab\u00a0Demander \u00e0 un expert\u00a0\u00bb vous permettant de soumettre votre nom, votre adresse \u00e9lectronique et votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone\u00a0;<\/td>\n | accepter l’installation de cookies sur votre terminal et, \u00e0 d\u00e9faut, nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | faciliter, compl\u00e9ter ou confirmer un accord que vous choisissez de signer avec nous\u00a0;<\/p>\n | \u00a0<\/td>\n soit le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 la prise de mesures \u00e0 votre demande avant la conclusion d’un contrat entre nous et vous en tant qu’individu ou pour l’ex\u00e9cution d’un tel contrat (\u00e0 d\u00e9faut de quoi nous ne pouvons pas conclure un tel contrat pour commencer), ou (si le traitement n’est pas n\u00e9cessaire \u00e0 ces fins mais seulement utile ou si le contrat est avec une soci\u00e9t\u00e9 et que la personne concern\u00e9e repr\u00e9sente seulement la soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e) nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | \u00a0pour fournir des produits et des services tels que des avis de rappel indiquant que vos v\u00e9hicules ont besoin d’entretien, entre autres\u00a0;<\/p>\n | \u00a0<\/td>\n soit le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 la prise de mesures \u00e0 votre demande avant la conclusion d’un contrat entre nous et vous en tant qu’individu ou pour l’ex\u00e9cution d’un tel contrat (\u00e0 d\u00e9faut de quoi nous ne pouvons pas conclure un tel contrat pour commencer), ou (si le traitement n’est pas n\u00e9cessaire \u00e0 ces fins mais seulement utile ou si le contrat est avec une soci\u00e9t\u00e9 et que la personne concern\u00e9e repr\u00e9sente seulement la soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e) nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | \u00a0pour r\u00e9pondre \u00e0 vos questions ou demandes de renseignements ou pour l’exercice de vos droits en vertu du RGPD<\/td>\n | nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | pour administrer notre programme de garantie<\/td>\n | soit le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 la prise de mesures \u00e0 votre demande avant la conclusion d’un contrat entre nous et vous en tant qu’individu ou pour l’ex\u00e9cution d’un tel contrat (\u00e0 d\u00e9faut de quoi nous ne pouvons pas conclure un tel contrat pour commencer), ou (si le traitement n’est pas n\u00e9cessaire \u00e0 ces fins mais seulement utile ou si le contrat est avec une soci\u00e9t\u00e9 et que la personne concern\u00e9e repr\u00e9sente seulement la soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e) nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | pour assister les concessionnaires autoris\u00e9s de ÐÇ¿Õ´«Ã½ et les fournisseurs de produits ou de services en lien avec votre machine, les institutions financi\u00e8res ou les organismes financiers, votre agent d’assurances ou les compagnies d’assurances qui garantissent ou assurent les garanties de votre machine<\/td>\n | nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes et les leurs<\/td>\n<\/tr>\n | pour mener des \u00e9tudes de march\u00e9 et des enqu\u00eates\u00a0;<\/td>\n | nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | pour mener des activit\u00e9s promotionnelles, notamment des concours\u00a0;<\/td>\n | nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | pour am\u00e9liorer nos produits, nos services et notre site Web\u00a0;<\/td>\n | nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | pour vous fournir l’information demand\u00e9e, telle que notre magazine Between the Branches<\/em>\u00a0;<\/td>\n | nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | pour v\u00e9rifier avec vous si les informations que nous d\u00e9tenons \u00e0 votre sujet sont correctes\u00a0;<\/td>\n | nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes et les v\u00f4tres<\/td>\n<\/tr>\n | pour vous envoyer des communications d’information ou promotionnelles que vous avez accept\u00e9 de recevoir, telles que des informations concernant des produits et services que nous offrons et qui, selon nous, vous int\u00e9resseront (comme des bulletins d’information, des bulletins de service et de la documentation \u00e0 propos de produits)\u00a0;<\/td>\n | le consentement lorsque nous envoyons des messages \u00e9lectroniques de marketing direct \u00e0 des utilisateurs finaux qui sont des personnes physiques et que les communications ne concernent pas des produits ou services similaires \u00e0 ceux vendus par la m\u00eame entit\u00e9 ÐÇ¿Õ´«Ã½ \u00e0 cet utilisateur final ; dans toutes autres circonstances, nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | pour coordonner les activit\u00e9s de nos affili\u00e9s\u00a0;<\/td>\n | nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | fournir des renseignements pertinents aux investisseurs et aux cr\u00e9anciers de nos soci\u00e9t\u00e9s et leurs activit\u00e9s (notamment au cas o\u00f9 nous c\u00e9dons ou donnons une garantie sur les cr\u00e9ances de nos clients)\u00a0;<\/td>\n | nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | d\u00e9fendre nos droits devant les tribunaux<\/td>\n | nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n | fournir des informations que nous sommes tenus d’apporter aux autorit\u00e9s<\/td>\n | nos obligations l\u00e9gales<\/td>\n<\/tr>\n | r\u00e9aliser d’autres objectifs qui vous sont communiqu\u00e9s et auxquels vous consentez ou qui sont fond\u00e9s sur un autre fondement juridique reconnu par le RGPD (ou la loi transposant le RGPD dans un pays de l’EEE hors UE) lorsqu’il s’applique\u00a0;<\/td>\n | peut varier<\/td>\n<\/tr>\n | r\u00e9aliser toute autre fin permise ou exig\u00e9e par la loi, telle que vous informer d’un rappel qui pourrait vous concerner\u00a0;<\/td>\n | nos obligations l\u00e9gales<\/td>\n<\/tr>\n | (i) cr\u00e9er des ensembles de donn\u00e9es agr\u00e9g\u00e9es et rendues anonymes ; et (ii) compiler des informations statistiques et autres relatives \u00e0 votre \u00e9quipement ÐÇ¿Õ´«Ã½, et utiliser ces informations sous forme globale, pour la s\u00e9curit\u00e9 et la gestion des op\u00e9rations, pour cr\u00e9er des analyses statistiques, am\u00e9liorer et optimiser nos produits et services, et pour la recherche et d\u00e9veloppement.<\/td>\n | nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n | Les renseignements personnels que nous recueillons en ligne peuvent \u00e9galement \u00eatre combin\u00e9s aux renseignements que vous nous avez fournis par d’autres sources, comme le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et les donn\u00e9es t\u00e9l\u00e9matiques (voir ci-dessous).<\/p>\n Nous partageons parfois vos renseignements personnels avec d’autres parties<\/h3>\nNous ne vendons pas vos informations \u00e0 des tiers. Nous pouvons partager une partie ou la totalit\u00e9 de vos renseignements personnels avec nos soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es (dans le but de prendre des d\u00e9cisions strat\u00e9giques au niveau du groupe) ainsi qu’avec les distributeurs agr\u00e9\u00e9s ÐÇ¿Õ´«Ã½ et les fournisseurs de produits ou services relatifs \u00e0 votre machine, les institutions financi\u00e8res ou agences de financement, votre agent ou compagnie d’assurance et les soci\u00e9t\u00e9s qui fournissent ou assurent des garanties relatives \u00e0 votre machine, les agences statistiques du secteur.<\/p>\n Nous pouvons \u00e9galement divulguer vos renseignements personnels si cela est n\u00e9cessaire pour faire valoir nos droits l\u00e9gaux, d\u00e9fendre des r\u00e9clamations l\u00e9gales et si la loi l’exige, pour les divulguer aux tribunaux, \u00e0 la police, aux forces de l’ordre ou les organismes de r\u00e9glementation, aux autorit\u00e9s comp\u00e9tentes et plus g\u00e9n\u00e9ralement lorsque la loi nous y oblige ou nous y autorise.<\/p>\n Vos renseignements personnels peuvent \u00e9galement \u00eatre transmis \u00e0 des tiers fournisseurs qui nous aident \u00e0 atteindre les objectifs d\u00e9crits dans la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9. Par exemple, il peut s’agir de fournisseurs de services tels que (sans toutefois s’y limiter)\u00a0: agences de production graphique, agences d’email marketing et \u00e9diteurs professionnels du secteur, fournisseurs de services qui nous aident \u00e0 traiter ou \u00e0 stocker des donn\u00e9es, avocats ou comptables agr\u00e9\u00e9s.<\/p>\n Nous nous r\u00e9servons le droit de transf\u00e9rer tout renseignement personnel dont nous disposons dans l’\u00e9ventualit\u00e9 d’une fusion ou d’une acquisition par un tiers ou si une telle transaction \u00e9tait propos\u00e9e, ainsi que, plus g\u00e9n\u00e9ralement, aux investisseurs et cr\u00e9anciers de nos soci\u00e9t\u00e9s et de leurs activit\u00e9s (y compris en cas de cession ou de garantie des cr\u00e9ances de nos clients par nous-m\u00eames). Nous pouvons \u00e9galement utiliser ou divulguer des renseignements personnels \u00e0 des tiers si nous avons des raisons de croire que l’utilisation ou la divulgation de ces renseignements est n\u00e9cessaire pour : (i) mener des enqu\u00eates sur d’\u00e9ventuelles violations de la loi ; (ii) identifier, contacter ou intenter une action en justice contre quelqu’un qui pourrait avoir viol\u00e9 un accord conclu avec nous ; (iii) enqu\u00eater sur des violations de la s\u00e9curit\u00e9 ou coop\u00e9rer avec les autorit\u00e9s gouvernementales dans le cadre d’une proc\u00e9dure judiciaire ; ou (iv) prot\u00e9ger nos droits, notre s\u00e9curit\u00e9 ou notre propri\u00e9t\u00e9. Enfin, nous pouvons divulguer vos renseignements personnels \u00e0 toute autre fin \u00e0 laquelle vous consentez ou qui est fond\u00e9e sur une autre base juridique reconnue par le RGPD lorsqu’il s’applique. Comment recueillons-nous, utilisons-nous et divulguons-nous les donn\u00e9es t\u00e9l\u00e9matiques\u00a0?<\/h2>\nSi vous utilisez un produit ÐÇ¿Õ´«Ã½ qui collecte des donn\u00e9es t\u00e9l\u00e9matiques et que vous avez conclu un accord t\u00e9l\u00e9matique avec nous, nous pouvons collecter des donn\u00e9es t\u00e9l\u00e9matiques conform\u00e9ment \u00e0 cet accord t\u00e9l\u00e9matique. Ind\u00e9pendamment de l’accord t\u00e9l\u00e9matique, ces donn\u00e9es peuvent inclure des renseignements concernant votre produit, tels que son temps de disponibilit\u00e9, ses temps d’utilisation, ses donn\u00e9es d’exploitation, ses donn\u00e9es de performance, ses donn\u00e9es de contr\u00f4le du moteur (par exemple, consommation de carburant, heures moteur, param\u00e8tres techniques du moteur, etc.), ses param\u00e8tres de performance (par exemple, performance hydraulique, utilisation des diff\u00e9rentes fonctions du mat\u00e9riel, distance parcourue, etc.), les informations du syst\u00e8me t\u00e9l\u00e9matique (par exemple, donn\u00e9es utilis\u00e9es, performances du signal, versions du logiciel, etc.), la position g\u00e9ographique de l’\u00e9quipement, l’identification de l’op\u00e9rateur, les alertes et\/ou alarmes internes de l’\u00e9quipement, les registres d’acceptation et\/ou d’annulation des alarmes par l’op\u00e9rateur, les horodatages, le moment o\u00f9 l’\u00e9quipement remplissait ses fonctions au-dessus de seuils r\u00e9glables, le temps d’arr\u00eat de l’\u00e9quipement, le temps d’inactivit\u00e9 de l’\u00e9quipement, le temps hors ligne, les donn\u00e9es relatives \u00e0 la localisation d’autres \u00e9quipements, l’altitude, les performances de l’\u00e9quipement, le diagnostic et le code des erreurs ainsi que toute autre donn\u00e9e sur l’utilisation ou l’exploitation du produit (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0donn\u00e9es t\u00e9l\u00e9matiques\u00a0\u00bb).<\/p>\n Nous pouvons utiliser les donn\u00e9es t\u00e9l\u00e9matiques conform\u00e9ment \u00e0 cet accord t\u00e9l\u00e9matique. Ind\u00e9pendamment de l’accord t\u00e9l\u00e9matique, nous pouvons utiliser ces donn\u00e9es pour : comprendre tous les aspects de l’utilisation et du fonctionnement de votre \u00e9quipement ÐÇ¿Õ´«Ã½, mettre \u00e0 jour les logiciels, faciliter l’entretien et les r\u00e9parations de votre \u00e9quipement ÐÇ¿Õ´«Ã½, entretenir \u00e0 distance, modifier ou am\u00e9liorer les performances de votre \u00e9quipement ÐÇ¿Õ´«Ã½, rassembler et examiner toutes les informations collect\u00e9es avec les informations similaires d’autres abonn\u00e9s, faire des rapports aux forces de l’ordre et aux organismes de r\u00e9glementation sur la base des informations collect\u00e9es, surveiller et optimiser l’entretien et la maintenance de votre \u00e9quipement ÐÇ¿Õ´«Ã½, permettre \u00e0 ÐÇ¿Õ´«Ã½ et ses prestataires de services d’am\u00e9liorer ou d\u00e9velopper des produits et services ou leurs composants, identifier de nouvelles utilisations des \u00e9quipements ÐÇ¿Õ´«Ã½ et vous proposer des produits et\/ou services.<\/p>\n Dans la mesure o\u00f9 le traitement des donn\u00e9es t\u00e9l\u00e9matiques par nous est soumis au RGPD, nous vous informons que ce traitement est bas\u00e9 sur nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes, \u00e0 moins que l’accord t\u00e9l\u00e9matique ne soit ex\u00e9cut\u00e9 par une personne et que le traitement des donn\u00e9es t\u00e9l\u00e9matiques ne soit n\u00e9cessaire \u00e0 l’ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat, auquel cas la base juridique sera l’ex\u00e9cution du contrat. Nous pouvons \u00e9galement envoyer des donn\u00e9es t\u00e9l\u00e9matiques \u00e0 des soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es et \u00e0 des tiers comme indiqu\u00e9 ci-dessus.<\/p>\n Comment recueillons-nous l’information \u00e0 travers les cookies et autres moyens technologiques ?<\/h2>\nLorsque vous visitez l’un de nos sites Web, nous pouvons recueillir des renseignements qui nous sont automatiquement envoy\u00e9s par votre navigateur Web ou votre fournisseur de services Internet. Ces informations peuvent inclure votre nom de domaine et votre adresse IP num\u00e9rique. Nous pouvons \u00e9galement recueillir d’autres renseignements (tels que le type de navigateur que vous utilisez, les pages que vous consultez, le temps que vous passez sur notre site Web, les parties du site que vous consultez et les fichiers que vous demandez). Nous utilisons ces informations pour mieux comprendre comment les visiteurs utilisent et interagissent avec nos sites Web, ainsi que pour am\u00e9liorer nos sites Web. La quantit\u00e9 d’informations envoy\u00e9e par votre navigateur Web d\u00e9pend du navigateur et des param\u00e8tres enregistr\u00e9s. Veuillez consulter les instructions fournies par votre navigateur pour en savoir plus sur les informations envoy\u00e9es aux sites Web que vous visitez ou sur la fa\u00e7on dont vous pouvez les modifier ou les restreindre.<\/p>\n Nous pouvons utiliser une fonction de votre navigateur Internet appel\u00e9e \u00ab\u00a0cookie\u00a0\u00bb et\/ou d’autres dispositifs similaires. Les cookies sont de petits fichiers que votre navigateur Web place sur le disque dur de votre ordinateur ou appareil. Ils sont utilis\u00e9s pour diverses raisons, comme le suivi des flux de clics et l’\u00e9quilibrage de charge. 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